Le harcèlement psychologique au travail peut avoir des effets aussi graves que des blessures physiques.
- Laurie Croteau
- 8 août
- 2 min de lecture
Une décision récente du Tribunal administratif du travail ; Levesque et Municipalité régionale de comté des Collines-de-l’Outaouais, envoie un message clair : le harcèlement psychologique au travail peut avoir des effets aussi graves que des blessures physiques, et les employeurs ont l’obligation d’agir rapidement pour y mettre fin.
Un contexte où la santé mentale prend de l’importance
Depuis quelques années, les lois du travail au Québec accordent une place grandissante à la santé psychologique. Elles insistent sur la prévention du harcèlement, la gestion des risques psychosociaux et la reconnaissance des lésions psychologiques liées au travail. Cette affaire récente démontre à quel point un environnement de travail toxique peut dégrader la santé mentale d’un employé… et comment la justice réagit désormais face à ce type de situation.
Un parcours difficile pour un employé expérimenté
En 2021, un inspecteur au service de police dépose une réclamation à la CNESST. Il affirme avoir été victime de harcèlement psychologique de la part de son directeur, ce qui aurait déclenché une dépression majeure et ravivé un trouble de stress post-traumatique. La CNESST rejette d’abord sa demande. Mais l’employé conteste, soutenant que les comportements abusifs du directeur ont directement causé sa détérioration psychologique. En février 2024, le Tribunal lui donne raison. Il conclut que les agissements du directeur : crises de colère, hurlements, jurons, humiliation publique, jets d’objets, dépassaient largement le cadre normal d’un lien d’autorité et avaient créé un climat malsain. L’absence de réaction de la direction municipale, malgré les avertissements médicaux, a aggravé la situation.
Une notion importante : le « crâne fragile »
Un aspect marquant de cette décision est l’application de la théorie du crâne fragile. En droit, cela signifie qu’un employeur doit « prendre le travailleur tel qu’il est », avec ses forces et ses vulnérabilités. Même si l’employé avait un trouble psychologique préexistant, ce n’était pas un motif pour refuser sa réclamation. Ce qui importe, c’est de savoir si l’environnement de travail a contribué à aggraver son état. Le Tribunal a conclu que oui, de façon déterminante.
Des conséquences lourdes et bien réelles
Les effets ont été profonds : isolement social, anxiété intense, peur de retourner au bureau, travail de nuit pour éviter toute confrontation… Au point où l’employé rebroussait chemin en tentant de se rendre au travail. Le Tribunal a jugé que le style de gestion du directeur était déraisonnable, malveillant et contraire aux principes de bonne foi, causant un préjudice psychologique sérieux.
Un signal fort pour les milieux de travail
Cette affaire marque un moment charnière. Elle confirme que :
Les blessures psychologiques liées au harcèlement sont reconnues comme de véritables lésions professionnelles.
Les employeurs qui tolèrent ou ignorent un climat toxique s’exposent à des conséquences juridiques.
Préserver la santé mentale est aussi essentiel que protéger la santé physique.
En somme, cette décision illustre une tendance jurisprudentielle claire : la tolérance zéro envers le harcèlement psychologique et la prise en compte concrète de ses impacts sur la santé mentale. Les organisations qui adoptent une culture respectueuse, empathique et sécuritaire : tant sur le plan physique que psychologique, protègent non seulement leurs employés, mais aussi leur propre réputation et leur fonctionnement.
